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Marques déposées par la société STEPHANE VANDEVILLE
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CA CHATEAU DES ALLUES MAISON D'HOTES DE CHARME
Marque expirée - Marque en non vigueur

CA CHATEAU DES ALLUES MAISON D'HOTES DE CHARME
STEPHANE VANDEVILLE, CHATEAU DES ALLUES

Numéro de dépôt :
3683294
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
CA CHATEAU DES ALLUES MAISON D\'HOTES DE CHARME de STEPHANE VANDEVILLE

Présentation de la marque CA CHATEAU DES ALLUES MAISON D'HOTES DE CHARME

Déposée le 12 octobre 2009 par la société STEPHANE VANDEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA CHATEAU DES ALLUES MAISON D'HOTES DE CHARME »

Le déposant est la société STEPHANE VANDEVILLE domicilié(e) LIEUDIT LES ALLUES - 73250 - SAINT PIERRE D ALBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 161 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE VANDEVILLE domicilié(e) LIEUDIT LES ALLUES - 73250 - SAINT PIERRE D ALBIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA CHATEAU DES ALLUES MAISON D'HOTES DE CHARME est expirée depuis le 12 octobre 2019.

STEPHANE VANDEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MONPOTAGER.BIO hébergements et séjours autour de mon potager bio


STEPHANE VANDEVILLE, CHATEAU DES ALLUES - LIEUDIT LES ALLUES - 73250 - SAINT PIERRE D ALBIGNY - France - SIREN 481161891


STEPHANE VANDEVILLE - LIEUDIT LES ALLUES - 73250 - SAINT PIERRE D ALBIGNY - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.